- effet de commerce domicilié
- домицилированная ценная бумага
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
domicilier — [ dɔmisilje ] v. tr. <conjug. : 7> • 1539; de domicile 1 ♦ Admin. Assigner, fixer un domicile à. ♢ Être domicilié quelque part : y avoir son domicile. Les mineurs sont domiciliés chez leurs parents. « Si je me présentais pour voter à Paris … Encyclopédie Universelle
Compagnie du chemin de fer de Saint-Étienne à Lyon — Compagnie du chemin de fer de Saint Étienne à Givors et Lyon Création 7 mars 1827 Disparition 30 septembre 1853 Fondateur(s) Seguin frères, Édouard Biot et Cie … Wikipédia en Français
Chronologie de la vie d'Honoré de Balzac — Honoré de Balzac, né Honoré Balzac[1],[2],[3], à Tours le 20 mai 1799 (1er prairial an VII) et mort à Paris le 18 … Wikipédia en Français
Famille Vandievoet (Brabant) — Familles Vandievoet (Brabant) Le nom de famille Vandievoet, Van Dievoet, ou Vandievoort, se rencontre dans de nombreux villages de l ancien duché de Brabant tels que Diegem, Evere, Schaerbeek, Meise, Haeren, elle est très nombreuse dans le… … Wikipédia en Français
Familles Vandievoet (Brabant) — Le nom de famille Vandievoet, Van Dievoet, ou Vandievoort, se rencontre dans de nombreux villages de l ancien duché de Brabant tels que Diegem, Evere, Schaerbeek, Meise, Haeren, elle est très nombreuse dans le Brabant flamand, d où le proverbe:… … Wikipédia en Français
Familles Vandievoet — Cette page explique l histoire ou répertorie les différents membres de la famille Vandievoet. Le nom de famille Vandievoet, Van Dievoet, ou Vandievoort, se rencontre dans de nombreux villages de l ancien duché de Brabant tels que Diegem, Evere,… … Wikipédia en Français
Abidjan — Administration Pays Côte d Ivoire Région Région des lagunes Code département Création … Wikipédia en Français
ESCLAVAGE — Quatre millénaires nous séparent des premières traces écrites que nous ayons de l’existence de l’esclavage: une tablette sumérienne intitulée Le Péché du jardinier , déposée au musée des Antiquités orientales d’Istanbul. Depuis l’apparition des… … Encyclopédie Universelle
Comités et Commissions de la Convention nationale — Convention nationale En France, la Convention nationale est le nom donné à l’assemblée, par référence à l exemple américain[1], qui succède officiellement à l’Assemblée législative et qui dura du 21 septembre 1792[2] au… … Wikipédia en Français
Comités et commissions de la Convention nationale — Convention nationale En France, la Convention nationale est le nom donné à l’assemblée, par référence à l exemple américain[1], qui succède officiellement à l’Assemblée législative et qui dura du 21 septembre 1792[2] au… … Wikipédia en Français
Convention Nationale — En France, la Convention nationale est le nom donné à l’assemblée, par référence à l exemple américain[1], qui succède officiellement à l’Assemblée législative et qui dura du 21 septembre 1792[2] au 26 octobre 1795. La… … Wikipédia en Français